Salut tout le monde, Je me demandais si quelqu'un ici avait des infos récentes sur la revendication de possession adverse en Arizona. Je suis tombée sur des articles de loi qui datent un peu, et j'aimerais savoir si les règles ont changé récemment 🧐. Il y a des subtilités concernant le délai de possession, les taxes foncières, et tout ça... Si vous avez des ressources à partager (articles, jurisprudence...), ce serait super ! Merci d'avance pour votre aide 🙏 !
Hello Ellen, Je confirme ce que tu dis, les lois peuvent évoluer. En plus des délais et des taxes, il faut également étudier l'aspect de la "bonne foi" du possesseur. En Arizona, il me semble que c'est un élément pris en compte, ce qui signifie que la personne qui revendique la possession adverse doit prouver qu'elle croyait sincèrement avoir le droit de posséder le bien. C'est un détail qui peut faire toute la différence.
C'est exact, la bonne foi est un point litigieux. D'ailleurs, j'ai trouvé cette video d'un cabinet d'avocats en Arizona qui explique les bases de l' "Adverse Possession", ça peut donner un aperçu :
Evidemment, ça ne remplace pas un avis juridique personnalisé, mais ça vulgarise bien le truc.
Merci beaucoup pour la vidéo, Yennenga, c'est super utile pour avoir un premier aperçu des tenants et aboutissants ! Je vais regarder ça attentivement. C'est vrai que l'aspect "bonne foi" souligné par NumériqueAurore35 et toi est vraiment important. Ça donne une bonne base pour mes recherches. 🙏
Salut Ellen, Quand tu dis "revendication", c'est dans quel contexte exactement ? Tu es toi-même en train de faire une demande, ou tu cherches à te défendre contre une telle demande ? Ça change pas mal la donne pour les infos à chercher, je pense.
Salut Jason, En fait, je suis juste en train de faire des recherches pour mieux comprendre le sujet en général. Pas de situation particulière pour le moment, mais je me dis que c'est toujours utile de se tenir informé des aspects légaux, surtout quand il s'agit de propriété ! Voilà pourquoi je voulais des infos récentes sur le sujet.
C'est une bonne approche, Ellen ! Se tenir informé, c'est toujours payant, surtout avec les lois qui changent sans arrêt. D'ailleurs, à propos de propriété, vous avez vu les prix de l'immobilier en Arizona ces derniers temps ? Ça devient compliqué pour les jeunes de s'installer... Mais bon, revenons à nos moutons légaux. Si jamais tu trouves des articles intéressants, n'hésite pas à les partager ici !
C'est clair que l'immobilier en Arizona, c'est un sujet... On en parlait justement au bar l'autre soir avec des collègues. Un ami qui bosse dans une agence me disait que les prix ont fait un bond de +25% en moyenne sur les deux dernières années, surtout dans le coin de Scottsdale et de Phoenix. C'est juste dingue, surtout quand tu sors de la ville, dans des bleds comme Casa Grande, où avant tu pouvais trouver des trucs corrects pour pas trop cher, maintenant c'est la folie. Après, c'est sûr que se tenir au courant des lois, c'est important, surtout avec ces histoires de "Adverse Possession". On a eu un cas au bar, un client un peu âgé qui nous racontait une histoire similaire, sauf que lui, c'était en Californie. Il disait qu'il y avait un délai de 5 ans pour pouvoir revendiquer un terrain, mais que ça dépendait des comtés et des situations. Bref, c'était un peu flou, mais ça m'a fait penser que c'est pas si simple que ça en a l'air. Si j'en crois mes lectures d'articles juridiques (merci Google!), il y a une affaire célèbre dans le coin de Prescott, où un type a fini par gagner un procès après 10 ans de bataille juridique pour un bout de terrain qu'il squattait depuis plus de 20 ans. Donc ouais, c'est bien de s'informer, comme tu dis. Et si tu trouves des infos solides, hésite pas à partager, ça peut servir à d'autres !
Carrément d'accord avec toi Mekane63, c'est le genre d'histoire qui fait flipper quand t'es propriétaire. Je connais un peu le sujet pour avoir bossé sur un soft de gestion de propriétés. Ce qui est chaud, c'est que la loi précise souvent que la possession doit être "notoire", donc faut pas se cacher pour squatter ! Et souvent, faut que le proprio initial ne fasse rien pour récupérer son bien pendant un certain temps. C'est là que ça devient tricky. En tout cas, Prescott, c'est joli comme coin, mais visiblement, faut faire gaffe à ses terrains là-bas !
Je ne suis pas certain qu'il faille "fliper" autant. Le type qui squatte un terrain pendant des années, c'est quand même pas la majorité des cas, et il y a prescription. Le plus souvent, ce sont des histoires de limites de propriété mal définies, ou des empiétements involontaires. Mais c'est vrai que c'est toujours bon de rappeler aux propriétaires de bien surveiller leurs biens, surtout s'ils ne sont pas occupés.
Volkov a raison, c'est pas la peine de paniquer comme dit Girard. Des cas de squatteurs qui finissent par devenir proprios, c'est hyper rare. Ce sont souvent des histoires de bornage qui datent ou des erreurs sur les plans cadastraux. Mais bon, ça coûte rien de vérifier ses limites de temps en temps, surtout si t'as un grand terrain.
Oui, c'est vrai que c'est rare, mais il ne faut pas non plus tomber dans l'excès inverse et ne rien faire du tout. Une petite vérification de temps en temps, ça ne mange pas de pain, comme on dit. Surtout si on a un terrain qui n'est pas directement attenant à sa maison.
Entièrement d'accord avec Jason95 et Volkov. La vérification est la clé. D'ailleurs, en parlant de terrains non attenants, ça me rappelle cette série sur Netflix où un mec retrouve une parcelle héritée de son grand-père et qui était en plein milieu de nulle part. Bref, c'est une autre histoire... Pour revenir à nos moutons, en Arizona, il existe des assurances spécifiques pour se protéger contre ce genre de litiges de propriété. Faut se renseigner.
Ok, si je résume, on a commencé par parler des conditions pour la revendication de possession adverse en Arizona, en particulier la notion de "bonne foi". Puis on a eu une discussion sur la rareté des cas de squatteurs qui réussissent à devenir propriétaires, soulignant que le plus souvent, il s'agit de problèmes de limites de propriété ou d'erreurs cadastrales. Le conseil qui ressort, c'est qu'une petite vérification de temps en temps, surtout pour les terrains non attenants, c'est jamais perdu.
C'est un bon récap, Ellen. 👍 Mais on peut préciser un peu. Quand on parle de vérification, c'est pas juste "aller faire un tour" sur son terrain une fois par an. Faut quand même se pencher sur les documents officiels. Par exemple, j'ai lu une étude (bon, c'était un truc de l'"American Bar Association", donc forcément un peu orienté 😉) qui disait que 60% des litiges fonciers aux USA découlaient d'erreurs ou d'imprécisions dans les actes de propriété initiaux. Donc, la première chose à faire, c'est de ressortir son propre acte et de le comparer avec le plan cadastral. Et puis, autre truc important, c'est de vérifier si des servitudes n'ont pas été constituées sur son terrain (par exemple, un droit de passage pour un voisin). Parce que même si t'es propriétaire, tu peux te retrouver à devoir composer avec les droits des autres. Là, on parle plus de "possession adverse" à proprement parler, mais ça peut vite dégénérer si les relations de voisinage sont tendues. Enfin, un dernier point, et c'est valable surtout si on hérite d'un bien : il faut absolument s'assurer que toutes les taxes foncières ont été payées régulièrement. Parce que là, l'administration fiscale, elle rigole pas. 😬 Même si la "possession adverse" n'est pas en jeu, tu peux te retrouver avec une saisie sur ton bien si les impôts n'ont pas été acquittés. Et crois-moi, c'est une galère sans nom pour régulariser la situation. 😅
Très juste Jason95, on oublie souvent le côté paperasse. C'est comme les vieilles photos, ça prend la poussière, mais faut les sortir de temps en temps. 📐 Et pour les taxes, je confirme, l'administration n'a pas d'humour. 😱